La société ANGEL COSMETICS commercialise les produits de parfumerie et cosmétiques Sophie la girafe.
Les Produits proposés à la vente par ANGEL COSMETICS sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par le Client, et dans la limite des stocks disponibles. ANGEL COSMETICS se réserve le droit de retirer des Produits de la vente à tout moment.
ANGEL COSMETICS met le plus grand soin dans la présentation des Produits sur le Site. Néanmoins, les photographies illustrant les Produits n’ont qu’un caractère indicatif et n’entrent pas dans le champ contractuel.
En effet, si tous les efforts sont faits pour assurer que les teintes des Produits, dont les photos sont affichées sur le Site, soient fidèles aux produits originaux, des variations (notamment des légères différences de couleur et de proportion) peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques des rendus de couleur d’un équipement informatique. Par conséquent, ANGEL COSMETICS ne peut être tenue responsable d’erreurs ou d’inexactitude des photographies ou des représentations graphiques des Produits présentés sur le Site.
Pour toute question relative à l’achat des Produits et à leur utilisation, ou demande de conseils, le Client peut contacter le Service Relation Clientèle ANGEL COSMETICS :
– par courriel électronique à l’adresse contact@parfumsophielagirafe.com
Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. ANGEL COSMETICS ne garantit pas la disponibilité des Produits présentés sur le Site. En cas d’indisponibilité de l’un ou plusieurs des Produits concernés par la commande, le Client sera informé au plus tôt par courrier électronique ou téléphone de l’indisponibilité du/des Produits et de l’annulation de sa commande.
En cas d’annulation partielle de la commande pour indisponibilité :
– la commande du Client sera validée et son compte bancaire sera débité de l’intégralité de la commande
– le Client sera livré des produits disponibles
– le Client sera remboursé du prix du produit commandé non disponible dans les plus brefs délais et, au plus tard, dans les 30 jours du paiement des sommes qu’il a versé.
Les prix des Produits sont fermes. Ils sont indiqués en euros. Le tarif en vigueur est celui indiqué pour chaque Produit sur le Site.
Ces prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande mais n’incluent pas les frais d’emballage et de livraison qui seront facturés en sus et seront précisés au Client lors de la validation définitive de sa commande.
Le montant des frais d’expédition sera indiqué avant la validation de la commande par le Client. Les différentes modalités d’expédition sont prévues ci-après dans les Conditions Générales de Vente et pourront être modifiées à tout moment par ANGEL COSMETICS.
Le prix facturé au Client est le prix indiqué lors de la confirmation de commande, affichée sur le Site lors de la confirmation de commande et transmise par courriel électronique par ANGEL COSMETICS.
ANGEL COSMETICS se réserve le droit, ce que le Client accepte, de modifier ses prix à tout moment, sans autre formalité que de porter les modifications sur le Site. Ces modifications n’auront cependant pas d’incidence sur les commandes que le Client aura validé avant l’entrée en vigueur de ces modifications, sous réserve de la disponibilité des Produits commandés.
En cas d’annulation partielle de la commande pour indisponibilité :
– la commande du Client sera validée et son compte bancaire sera débité de l’intégralité de la commande
– le Client sera livré des produits disponibles
– le Client sera remboursé du prix du produit commandé non disponible dans les plus brefs délais et, au plus tard, dans les 30 jours du paiement des sommes qu’il a versé.
Les Produits commandés demeurent la propriété de ANGEL COSMETICS jusqu’au complet encaissement de leur prix par ANGEL COSMETICS.
Le Client peut prendre connaissance des différents Produits proposés à la vente par ANGEL COSMETICS sur le Site. Le Client peut naviguer librement sur les différentes pages du Site, sans pour autant être engagé au titre d’une commande.
Suite à la validation du paiement par le Client, une confirmation de l’acceptation de la commande sera envoyée par courriel au Client par ANGEL COSMETICS. La confirmation de commande reprend le récapitulatif des produits commandés, le prix, les frais de transport, le numéro de commande. Elle mentionne la faculté de rétractation et le formulaire-type de rétractation et fait référence aux Conditions Générales de Vente.
La vente ne sera considérée comme formée définitivement qu’après la validation du paiement par le Client et la réception par le Client du courriel électronique de confirmation de l’acceptation de la commande par ANGEL COSMETICS.
La validation du paiement par le Client et l’email de confirmation de l’acceptation de la commande par ANGEL COSMETICS vaudront preuve de l’acceptation de ladite commande et de sa validation définitive. Ces éléments vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des Produits figurant sur la commande.
ANGEL COSMETICS se réserve le droit de refuser toute commande en cas de :
– litige existant avec le Client ;
– non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par le Client ;
– refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes de paiement dont STRIPE, prestataire utilisé par ANGEL COSMETICS pour détecter les fraudes à la carte bancaire ;
La vente ne sera considérée comme formée définitivement qu’après la validation du paiement par le Client et la réception par le Client du courriel électronique de confirmation de l’acceptation de la commande par ANGEL COSMETICS.
La validation du paiement par le Client et l’email de confirmation de l’acceptation de la commande par ANGEL COSMETICS vaudront preuve de l’acceptation de ladite commande et de sa validation définitive. Ces éléments vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des Produits figurant sur la commande.
ANGEL COSMETICS se réserve le droit d’expédier des échantillons en fonction de la saisonnalité des opérations commerciales. Un échantillon peut éventuellement être distribué à titre gratuit sous réserve du stock disponible.
Le Client accepte que les échanges entre les Parties se fassent par courrier électronique.
La conservation sur les systèmes informatiques de ANGEL COSMETICS de la commande, de la confirmation de l’acceptation de la commande et de tout échange intervenu entre les Parties sera considérée comme des preuves du contrat de vente.
Les registres informatisés et conservés dans les systèmes informatiques de ANGEL COSMETICS et de ses partenaires seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les Parties.
A tout moment, le Client peut accéder au détail de ses commandes passées en envoyant un courrier électronique au Service Clients à l’adresse suivante: contact@parfumsophielagirafe.com
Le paiement s’effectue via le serveur sécurisé de la société, STRIPE, opérateur de paiement sécurisé. Ceci implique qu’aucune information bancaire concernant le Client ne transite via le Site. Le paiement par carte bancaire est donc complètement sécurisé.
Toutes les commandes sont payables en euros, toutes taxes et contributions obligatoires comprises.
Les paiements par chèques ne sont pas acceptés.
Le Client garantit ANGEL COSMETICS qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi au moment de la validation de la commande. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.
Les factures d’achat seront adressées par courrier électronique à l’adresse de messagerie électronique indiquée par le Client lors de l’enregistrement de sa commande sur le site de ANGEL COSMETICS.
Les Produits commandés par le Client conformément aux présentes Conditions Générales de Vente seront livrés à l’adresse indiquée par le Client comme adresse de livraison lors de sa commande.
Seront toujours exclues les livraisons pour lesquelles l’adresse de livraison renseignée sur le Site sera celle :
– d’un hôtel ou autres foyers d’hébergement ;
– d’une poste restante ;
– d’une boîte postale ;
– d’une adresse ou domicile non fixe (c’est-à-dire, et sans que cette liste soit exhaustive, les mobile homes, les caravanes, les campings, et autres domiciliations non fixes) ou dans un lieu collectif où une adresse individuelle ne peut être attribuée de façon claire et durable à une personne physique ou morale.
Le délai et le coût de livraison dépendent du mode de livraison choisi par le Client lors de sa commande.
Le délai de livraison commence à courir dès l’envoi du courrier électronique de confirmation de commande.
Pour toute livraison, les produits sont livrés par Colissimo ou Chronopost et le montant des frais de livraison est calculé de façon forfaitaire comme suit :
STANDARD (Colissimo) :
– Le coût de la livraison d’une commande d’un montant inférieur à cinquante-cinq (55) Euros TTC est au jour de la rédaction des présentes Conditions Générales de Vente de huit euros et quatre-vingt centimes (8,80) Euros TTC
Au-delà d’un montant de cinquante-cinq (55) Euros TTC, la commande est expédiée gratuitement en standard au Client.
– Le délai maximum de livraison de la commande est de 5 jours ouvrés. Ces délais sont donnés à titre indicatifs par les transporteurs et n’engagent pas ANGEL COSMETICS.
Pour la Corse, les délais de livraisons sont allongés en moyenne de 2 à 3 jours.
Le Client s’engage, lors de la livraison des Produits, à vérifier la conformité et l’état de l’emballage du Produit ainsi que la conformité du Produit.
En cas d’anomalie concernant la livraison, notamment de détérioration ou de perte partielle du produit (articles manquants par rapport à la facture de ANGEL COSMETICS, retard de livraison etc.), le Client doit impérativement formuler, à la réception, des réserves qui devront être portées sur le récépissé de livraison présenté par le transporteur puis communiqué par courriel à l’adresse suivante : contact@parfumsophielagirafe.com à l’attention du Service Client dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception des Produits.
Dans l’hypothèse où le Client aurait signalé un produit manquant ou un retard de livraison, une enquête auprès du transporteur sera mise en place.
En cas de produit manquant, si celui-ci est retrouvé avant la date de livraison indiquée, le Produit pourra être réacheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande.
Si la commande ou le Produit manquant n’a pas été livré après la date de livraison indiquée, pour toute autre cause qu’un cas de force majeure, le Client doit écrire à ANGEL COSMETICS par lettre recommandée avec accusé de réception aux fins de l’informer du retard et lui demander d’effectuer la livraison, à l’adresse suivante :
ANGEL COSMETICS
Service Relation Clientèle
10 rue de Penthièvre
75008 Paris – France
Conformément aux dispositions de l’article L. 221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours, à compter de la réception des Produits commandés sur le Site, pour notifier à ANGEL COSMETICS sa volonté d’exercer son droit de rétractation.
A compter de l’exercice de ce droit, le Client dispose d’un délai complémentaire de quatorze (14) jours pour retourner, à ses frais, le(s) Produit(s) qu’il a commandé(s) si celui (ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction, et pour annuler sa commande.
Toutefois, conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du Code de la Consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour le(s) Produit(s) confectionné(s) selon les spécifications du Client ou nettement personnalisé(s) ni pour le(s) Produit(s) ouverts et/ou descellés et/ou utilisés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé (notamment les produits cosmétiques).
Le(s) Produit(s) devra (devront) être retourné(s) dans son (leur) conditionnement et son(leur) emballage d’origine non ouvert(s) et permettant une recommercialisation en l’état neuf, en suivant la procédure décrite sur le bon de livraison joint au colis d’envoi. Le retour des Produits devra être accompagné du bon de retour dûment complété.
Tout colis devra être retourné à l’adresse suivante :
ANGEL COSMETICS
Service Relation Clientèle
10 rue de Penthièvre
75008 Paris – France
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Tout risque lié au retour du (des) produit(s) est à la charge du Client. ANGEL COSMETICS recommande à ses Clients de souscrire à une option de suivi de colis afin d’éviter tout désagrément en cas de perte ou de vol des Produits lors du transport de retour.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, ANGEL COSMETICS remboursera au Client, par le même moyen de paiement que celui initialement utilisé, l’ensemble des sommes engagées à l’occasion de la commande des Produits rendus à l’exception des frais de retour, dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la réception du bon de retour, ou au plus tard à compter de la plus récente des dates suivantes : soit au jour où ANGEL COSMETICS réceptionne les produits retournés, soit à compter du jour où le Client fournit une preuve d’expédition des biens pour lesquels il a exercé son droit de rétractation, selon la première de ces dates. Par ailleurs, dans l’hypothèse où le Client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par ANGEL COSMETICS, les frais supplémentaires ne seront pas remboursés et resteront à la charge du Client.
En cas de retour partiel de Produits, seul le prix des Produits retournés sera remboursé par ANGEL COSMETICS et non les frais de livraison, dans la mesure où le Client a bénéficié du service de livraison pour les articles conservés et que les tarifs de livraison n’évoluent pas en fonction du volume commandé.
En cas de retour de Produits ayant fait l’objet d’une offre promotionnelle globale incluant un ou plusieurs cadeaux, les cadeaux consentis par ANGEL COSMETICS liés à l’achat d’un ou plusieurs Produits devront être retournés à ANGEL COSMETICS. Dans le cas où le client conserve le(s) Produit(s) offert(s) dans le cadre de l’offre promotionnelle globale, ils lui seront facturés sur la base de leur prix initial. Une facture complémentaire sera éditée à ce titre dans les 15 jours du retour partiel des Produits et accessible dans l’espace « Votre compte ».
Tous les Produits vendus par ANGEL COSMETICS bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L217-4 à L217-14 du Code de la Consommation et de la garantie légale des vices cachés prévues aux articles 1641 à 1649 du Code Civil.
Lorsqu’il agit sur le fondement de la garantie légale de conformité, le Client :
– bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
– peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sauf si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. ANGEL COSMETICS sera alors tenue de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par le Client.
– est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien. La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale.
Dans l’hypothèse où l’action fondée sur la garantie des défauts cachés de la chose vendue est intentée par le Client dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code Civil, celui-ci pourra demander soit la résolution de la vente, soit une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.
En cas de défaut de conformité d’un Produit livré, le Client peut retourner à ANGEL COSMETICS le Produit présentant le défaut de conformité, dans son état d’origine, revêtu impérativement des étiquettes originales et accompagné de l’emballage d’origine et du bon de livraison, en informant préalablement le Service Relation Clientèle à l’adresse suivante : contact@parfumsophielagirafe.com
A défaut, ANGEL COSMETICS ne procèdera ni à la réparation, ni au remboursement du Produit défectueux retourné.
Dans l’hypothèse où la restitution du Produit défectueux est bien fondée, ANGEL COSMETICS procédera au remboursement du Produit défectueux et des frais de livraison, à l’exclusion de toute autre indemnisation.
A l’exception de l’hypothèse ci-dessus, aucun échange ou réparation de Produit n’est autorisé.
Rappel des articles L-217-4, L 217-5 et L 217-12 du Code de la Consommation et des articles 1641 et 1648, premier alinéa du Code Civil :
– Article L 217-4 du Code de la Consommation :
« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
– Article L 217-5 du Code de la Consommation :
« Le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
– Article L217-12 du Code de la Consommation :
« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».
– Article 1641 du Code Civil :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il les avait connus. »
– Article 1648 du Code Civil, 1er alinéa :
« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »
ANGEL COSMETICS n’est tenu que d’une obligation de moyens. Le Client demeure seul juge du caractère approprié et adapté à ses besoins et à sa consommation des articles qu’il commande.
ANGEL COSMETICS ne saurait voir sa responsabilité engagée pour une utilisation des Produits non conforme à leur destination.
Il est rappelé que le Client, préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions Générales de Vente. ANGEL COSMETICS ne peut en aucun cas être tenu de vérifier la capacité juridique de ses visiteurs et Clients du Site. En conséquence, si une personne ne disposant pas de la capacité juridique commandait des articles sur le Site, ses responsables légaux assumeraient l’entière responsabilité de cette Commande et devraient notamment en honorer le prix.
ANGEL COSMETICS ne garantit pas que le Site soit disponible de manière continue, sans interruption provisoire, sans suspension ou sans erreur. Notamment, ANGEL COSMETICS ne pourra être tenu responsable :
– des interruptions ou retards enregistrés sur le Site en raison de pannes techniques, d’un cas de force majeure, du fait de tiers ou de toutes circonstances quelles qu’elles soient, indépendamment de sa volonté;
– de l’impossibilité du Client ou d’accéder momentanément au Site, due à des faits indépendants de sa volonté, tels que les cas de panne informatique, d’interruptions du réseau téléphonique, du réseau internet ou de défaillance du matériel de réception du client du réseau internet.
ANGEL COSMETICS ne fournit aucune garantie concernant tout préjudice qui pourrait être causé par la transmission d’un virus informatique, d’un ver, d’une bombe temporelle, d’un cheval de Troie, d’un cancelbot, d’une bombe logique ou de toute autre forme de routine de programmation conçue pour endommager, détruire ou détériorer de toute autre manière une fonctionnalité d’un ordinateur ou d’entraver le bon fonctionnement de celui-ci, en ce compris toute transmission découlant d’un téléchargement de tout contenu effectué par le Client, des logiciels utilisés par celui-ci pour télécharger le contenu, du Site ou du serveur qui permet d’y accéder. A cet égard, le Client reconnaît qu’il est de sa responsabilité d’installer des anti-virus et des logiciels de sécurité appropriés sur son matériel informatique et tout autre dispositif afin de les protéger contre tout bogue, virus ou autre routine de programmation de cet ordre s’avérant nuisible. Le Client reconnaît assumer l’ensemble des risques liés à tout contenu téléchargé ou obtenu de toute autre manière par le biais de l’utilisation du Site et convient qu’il est seul responsable de tout dommage causé à son système informatique ou de toute perte de données résultant du téléchargement de ce contenu.
Sans limiter la portée des autres dispositions des Conditions Générales de Vente, la responsabilité de ANGEL COSMETICS ne pourra être retenue qu’en cas de faute prouvée lui étant exclusivement imputable. En tout état de cause, elle sera limitée aux seuls dommages directs.
ANGEL COSMETICS se réserve le droit de suspendre l’exploitation du Site.
Pour toute information, réclamation ou question relative aux conditions de vente par correspondances mises en place par ANGEL COSMETICS ou aux articles eux-mêmes, les Clients devront s’adresser au service client de ANGEL COSMETICS par courrier à ANGEL COSMETICS – Service Relation Clientèle – 10 rue de Penthièvre – 75008 Paris – France ou courriel électronique à contact@parfumsophielagirafe.com en rappelant leur numéro de commande.
ANGEL COSMETICS ne pourra être tenue pour responsable de la mauvaise exécution ou de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations, si celle-ci est due soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit en cas de force majeure. Ces événements constituent une cause de suspension et/ou d’extinction des obligations de ANGEL COSMETICS envers le Client, sans indemnité au profit du Client.
Les droits de propriété intellectuelle attachés aux Produits vendus sur le Site sont et demeurent la propriété exclusive de ANGEL COSMETICS/DELISO SAS (propriétaire de la marque Sophie la girafe). Tous les droits d’exploitation lui sont exclusivement réservés. Dans ces conditions, nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quel titre que ce soit, même partiellement, les droits de propriété intellectuelle, sans l’accord préalable et écrit de ANGEL COSMETICS/DELISO SAS. Les marques et logos de ANGEL COSMETICS/DELISO SAS sont des marques déposées. Toute reproduction constitue, par conséquent, une contrefaçon.
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